PUBLICATIONS
Publications de
Publications de
Maître Charles de Haas
Ouvrages, articles, chroniques et participations à des colloques et conférences consacrés à la propriété intellectuelle.
01
Au Lamy Droit pénal des affaires ; « Propriété intellectuelle et délits de contrefaçon » (en collaboration avec le Proffesseur Jean Lapousterle)
02
Au Lamy - droit commercial "Dessins & Modèles" (en collaboration avec Me Patrice de Candé)
03
Dans la collection CEIPI- LexisNexis " Les inventions mises en oeuvre par ordinateur" (chapitre sur les interfaces graphiques)
04
Dans la collection Mare & Martin des Presses Universitaires de Sceaux "L'usage commercial des biens intellectuels" (chapitre sur l'usage commercial et le droit douanier de la contrefaçon)
05
Dans la collection IRPI "Les propriétés intellectuelles en mouvement" (chapitre sur la répression internationale)
06
Dans la collection CUERPI-Dalloz, 02/2020 " L'articulation des droits de la Propriété Intellectuelle et du droit de la concurrence" (chapitre sur les pièces détachées et droit de la concurrence »)
07
Au Jurisclasseur Marque et Dessins et Modèles ; « la saisie-contrefaçon » (fascicule 3470)
08
"Famous and Well-known Marks", co-auteur avec Paul Mathély, ouvrage édité par Butterworths, troisième édition, 2011
09
"International Privacy, Publicity & Personality Laws", auteur du chapitre 11 sur le droit français, Butterworths, 2001
ARTICLES
Articles
Articles
(échantillon de quelques-uns des plus récents)
La propriété intellectuelle doublement en question (pourquoi et comment ? (dans la revue Propriétés Intellectuelles n° 90 de l'IRPI)
« Réforme de la justice et Propriété Intellectuelle (Communication Commerce Electronique)
French Report of the Border Enforcement (en ligne sur AIPPI.org)
« Quelques réflexions sur les origines du principe de proportionnalité avec balance des intérêts in situ » Propriétés Intellectuelles (à paraître en octobre 2016)
Commentaire de l’arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation du 13 novembre 2014 rendu en matière de droits d’auteur et d’indemnisation, Legipresse, mars 2015, n° 325, p. 175
« L’évaluation de l’indemnisation de la victime d’une contrefaçon, entre incohérences et approximations », Légicom n° 53, 2014/2, p.69 et s.
INTERVENTIONS
Participations à des colloques
Participations à des colloques
et conférences
Échantillon
Réflexions sur la JUB - IRPI - Paris II
40 ans de l'IRPI : Les Propriétés Intellectuelles en mouvement
IRPI
Les fins de non recevoir et les actions en DPI
Paris II
Interdictions provisoires en Europe
Université Catholique de Lisbonne
La répression douanière de la contrefaçon
Université Paris II
La réforme de la dévolution des fins de non-recevoir et la Propriété Intellectuelle
Campus du Barreau
Hommage à Geoffroy GAULTIER
AAPI
La saisie-contrefaçon à l'épreuve du secret des affaires
Institut Stanislas de Boufflers
Le droit des marques en France et en Europe
Institut Stanislas de Boufflers
Actualités des dessins & modèles
CEIPI
Propriété intellectuelle et numérique: nouvelles questions, nouveaux enjeux
AFDIT
Reboot 2: Cybercriminalité et cybercontrefaçon. Quelles cybersolutions ?
IPOCAMP
L'innovation face au juge
Paris II, IRPI
Actualités de la saisie-contrefaçon et secret des affaires
AAPI
Procédure et Propriété Intellectuelle
IRPI
La prescription extinctive en droit de la propriété industrielle
Centre Paul Roubier de l'Université Lyon III
Actualités de la saisie-contrefaçon
Maison du Barreau - AAPI
La prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle
Assemblée nationale
L'influence de la jurisprudence de la CJUE sur le droit français de la propriété intellectuelle
Cour de cassation
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